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Mentions Légales

Informations Générales

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  • Nom de la Société : OR Fine Wines

  • Adresse du Siège Social : 22A rue des Tilleuls, 57320 Chémery-les-Deux, France

  • Numéro de Téléphone :  +33 6 35 14 85 49

  • Adresse Email : contact@orfinewines.com

  • Forme Juridique de la Société : S.A.S.U (Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle)

  • Numéro de Siret : 987 835 204 00015

  • Numéro de TVA Intracommunautaire : FR 36987835204

 

Propriété Intellectuelle

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Les contenus de OR Fine Wines, y compris les textes, graphiques, logos et icônes, sont la propriété exclusive de OR Fine Wines et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle.

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Utilisation du Service

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Les termes et conditions d'utilisation de OR Fine Wines sont définis dans les conditions générales d'utilisation.

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Collecte et Utilisation des Données

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OR Fine Wines s'engage à protéger la vie privée de ses utilisateurs. Notre politique de confidentialité détaille la collecte, l'utilisation et la protection des données personnelles.

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Limitation de Responsabilité

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OR Fine Wines ne peut être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l'utilisation de son site web.

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Modification des Mentions Légales

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OR Fine Wines se réserve le droit de modifier ces mentions légales à tout moment. Les utilisateurs sont encouragés à les consulter régulièrement.

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Droit Applicable et Juridiction

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Ces mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation de OR Fine Wines sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux français.

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Contact

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Pour toute question liée à ces mentions légales, veuillez nous contacter à l'adresse email ou au numéro de téléphone fournis.

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